Grâce à plusieurs centaines de taxes, l’Europe Providence nous protège contre le CO2, les énergies fossiles, polluantes et en voie d’épuisement. L’ouvrage de l’IREF sous la direction du Professeur Pierre Garello montre l’incohérence de cette politique.
L’IREF vient de publier l’ouvrage EU Energy Policy : Time to Reform (2012) qui rassemble quatre études consacrées à la politique énergétique en Europe.
Même si l’énergie reste surtout du ressort des Etats membres, l’Europe y joue un rôle de plus en plus important, notamment à travers ses normes écologiques. Elle assigne par exemple plusieurs objectifs aux Etats membres, parmi lesquels 20 % de baisse des émissions de CO2 et 20 % d’énergie renouvelable d’ici 2020.
Comme l’explique Pierre Garello dans l’introduction, ces objectifs ont du mal à se concilier avec les problèmes de compétitivité ainsi qu’avec les divisions entre pays concernant l’exploitation du gaz de schiste.
150 taxes sur l’énergie, et 125 taxes sur les moteurs !
Les deux premières études de l’ouvrage ont été réalisées l’une par Vesselina Spassova & Pierre Garello, l’autre par Miroslav Zajicek, Pierre Garello, Marketa Grusakova & Karel Zeman, tous experts en « fiscalité verte ». Ils montrent clairement la confusion qui a régné au sein de l’Europe lors de la mise en place de la politique énergétique et les conséquences d’une fiscalité très lourde. Au nom de la lutte contre le réchauffement climatique, on a adopté un peu partout dans le monde des impôts et des taxes dans le secteur énergétique. D’après un Rapport de 2006 réalisé par l’OCDE, plus de 150 taxes sur l’énergie et 125 taxes sur les moteurs ont été mises en place dans les pays membres. Ces taxes représentent jusqu’à 2.5 % du PIB. L’Europe est un cas particulier, car c’est principalement un importateur d’énergie (en attendant l’exploitation des gaz de schiste…). Paradoxalement, malgré cette dépendance, Bruxelles, à travers plusieurs Directives, préfère taxer et encourager les nouvelles énergies coûteuses plutôt que de soutenir la recherche et l’exploitation des énergies fossiles.
Au nom de la lutte contre le changement climatique, on instaure une harmonisation fiscale énergétique (à la hausse bien entendu), ainsi le consommateur devient-il l’otage de ces taxes. Quelques exemples : la taxe moyenne sur le pétrole dans les pays européens peut atteindre 232 %, 195% sur le diesel, 22 % sur le gaz et 26 % sur l’électricité.
Les recettes de la fiscalité verte
Il existe, bien entendu, des différences et des particularités. L’industrie est moins taxée que les ménages. Les taux des taxes sur l’électricité peuvent varier entre 1.09 % en Suède jusqu’à 79.61 % en Autriche. Ainsi, les taxes sur l’énergie représentent-elles au moins 74 % du total des taxes environnementales. Mais, le comble, c’est que, contrairement aux idées reçues, malgré la hausse de la fiscalité écologique, les rentrées fiscales ne cessent de baisser depuis 1999. Ne vaudrait-il pas mieux baisser les taxes pour accroître les recettes ?
En dépit des impôts, la hausse de la consommation et des importations de ressources naturelles n’a cessé d’augmenter. Les importations de gaz naturel sont passées de 45.2 % en 1997 à 60.3 % en 2007 et celles du pétrole de 76 % en 2000 à 82.7 % en 2007. Par ailleurs, contrairement aux arguments des défenseurs de la fiscalité énergétique, la hausse des taxes sur l’énergie n’a pas pour autant fait baisser les taxes sur le travail. Un argument de la gauche (Piketty) consiste à comparer en permanence fiscalité du capital et fiscalité du travail, ce qui n’a pas de sens, puisque capital et travail sont complémentaires. Mais les écologistes font de la fiscalité verte un moyen de réduire la fiscalité du travail. En fait, entre 1995 et 2008, les taxes sur le travail sont restées pratiquement au même niveau.
Une étude solidement argumentée et ironique du Dr Ing. SAS Princesse Hildegard de Liechtenstein pose 19 questions (et donne 19 réponses) sur le pic pétrolier. L’auteur démontre clairement que, contrairement aux clichés médiatiques, il n’y aura pas de pic. La recherche, les nouvelles exploitations, les découvertes de nouveaux champs ainsi que l’innovation sont les principales raisons pour ne pas céder à la panique.
Le marché et les individus savent beaucoup mieux que les Etats et les médias quel est l’avenir énergétique de la planète.
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