taxe carbone

La revoilà ! Alors que plusieurs ministres dont Pierre Moscovici et Laurent Fabius s’inquiètent – à juste titre – de la fiscalité trop lourde, on annonce la mise en place d’une nouvelle « taxe carbone ». Le gouvernement et plusieurs « experts » ont beau nous annoncer que ce ne sera pas un nouvel impôt, cette taxe qui serait introduite dès le budget 2014, impacterait directement le prix des carburants à la pompe. L’IREF et l’association Contribuables Associés s’étaient déjà mobilisés en lançant une pétition contre la taxe carbone qu’avait proposée le gouvernement Fillon en novembre 2009. Avec succès car elle fût censurée par le Conseil constitutionnel.

Retoquée par le Conseil constitutionnel, décriée par tout le monde, la taxe carbone va-t-elle s’imposer au niveau européen, suivant les vœux de Grenelle et du gouvernement français ? Le Pr. Jacques Garello, administrateur de l’IREF, rappelle quelques évidences.

Peut-on dire que la bataille contre la taxe carbone a été gagnée ? C’est ce que nous font croire les déclarations du président de la République dans son interview du…

Le marathon budgétaire a débuté. Les innovations en matière fiscale, qui concernent tantôt les particuliers, tantôt les sociétés, sont nombreuses. Pour une vue claire et complète des mesures et de leur enjeu, vois les explications de Philippe Charton.

Le projet de loi de finances pour 2010 présenté en Conseil des ministres le 30 septembre 2009 ne contient pas de réforme fiscale d’envergure, mais la fiscalité verte fait une entrée remarquée avec la création de la taxe carbone et l’incitation à faire appliquer au plus vite la norme Bâtiment Basse Consommation énergétique (BBC).

Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 tend à donner une base la plus large possible aux prélèvements sociaux, sans pour autant en augmenter le taux … pour le moment !

L’Europe a « verdi » un peu plus au dernier scrutin européen et le gouvernement français s’est précipité pour satisfaire à cette poussée électorale en évoquant la taxe climat qu’il avait déjà mis en orbite.

L’actualité économique et fiscale est débridée. La crise permet tout et n’importe quoi. Mais le bon sens prévaut parfois, malheureusement plus à l’étranger qu’en France. Les merveilles fiscales de l’été ne sont pas toujours celles que l’on souhaiterait.