taxe carbone

Alors que le chef de l’Etat a récemment insisté pour réclamer une « pause réglementaire » de la frénésie normative environnementale orchestrée par Bruxelles et les grandes capitales européennes,  l’institut Rexecode a…

Nul doute que la guerre en Ukraine met à l’épreuve l’ambition des membres de la COP27 pour réduire leur impact carbone. En particulier celle de l’Union européenne (UE), qui dépend…

La cuvée 2022 du malus écologique automobile est arrivée, toujours plus saumâtre, puisqu’à émissions égales, la hausse tourne autour de 50% par rapport au tarif 2021. Le malus est une…

Inspirée des travaux de l’économiste Arthur Cécile Pigou, la fiscalité du carbone a l’ambition de contraindre les entreprises et les ménages à internaliser le coût social de leurs activités productives émettrices de CO2 afin de les limiter. Problème : comment déterminer le niveau optimal de fiscalité ?

En septembre 2016, nous avions remarqué qu’il y avait, aux yeux du gouvernement d’alors, de mauvaises fermetures d’usines et des bonnes. C’était à l’occasion de la fermeture de l’usine Alstom de Belfort et de la centrale nucléaire de Fessenheim. Le gouvernement a changé depuis lors, mais l’histoire se répète.

La fronde des gilets jaunes a mis le prix des carburants sur le devant de la scène. Les médias se sont emparés du sujet avec délectation. La plupart nous ont expliqué que les prix des carburants étaient composés à 60 % de taxes.

Les écologistes font semblant de ne pas être au courant et les médias bien-pensants ont d’autres préoccupations. Pourtant, il s’agit d’une révolution dans le domaine de l’énergie.

Le litre de carburant à la pompe va-t-il atteindre 2€ ? En ajoutant à la TICPE une contribution dite « climat énergie » (CCE), autrement appelée taxe carbone, les parlementaires ont renchéri le coût des carburants. Qui plus est, il est prévu une augmentation régulière de la CCE jusqu’à 100 € par tonnes de CO² en 2030. Elle aura alors été multiplié par 14.

La revoilà ! Alors que plusieurs ministres dont Pierre Moscovici et Laurent Fabius s’inquiètent – à juste titre – de la fiscalité trop lourde, on annonce la mise en place d’une nouvelle « taxe carbone ». Le gouvernement et plusieurs « experts » ont beau nous annoncer que ce ne sera pas un nouvel impôt, cette taxe qui serait introduite dès le budget 2014, impacterait directement le prix des carburants à la pompe. L’IREF et l’association Contribuables Associés s’étaient déjà mobilisés en lançant une pétition contre la taxe carbone qu’avait proposée le gouvernement Fillon en novembre 2009. Avec succès car elle fût censurée par le Conseil constitutionnel.

Retoquée par le Conseil constitutionnel, décriée par tout le monde, la taxe carbone va-t-elle s’imposer au niveau européen, suivant les vœux de Grenelle et du gouvernement français ? Le Pr. Jacques Garello, administrateur de l’IREF, rappelle quelques évidences.