Le gouvernement débattra avec les députés au sujet de la crise sanitaire, sans vote, le 24 mars prochain. Sur demande du président de l’Assemblée nationale, il doit rendre des comptes. Qu’il est devenu rare le contrôle parlementaire de l’exécutif depuis le début de cette crise voilà bientôt un an ! Une crise qui marque la grande faiblesse du Parlement, voire sa soumission à l’exécutif. Un exemple : des membres du Sénat LR réunis en commission mixte paritaire ont réclamé un contrôle parlementaire accru, non plus tous les trois mois comme ce qui est prévu par la loi, mais à chaque prise de décision portant sur de nouvelles restrictions sanitaires. Eh bien, cette proposition a été rejetée par la majorité LREM à l’Assemblée. De fait, depuis mars, la France vit sous le régime de l’Etat d’urgence garanti par l’article 16 de notre Constitution.
Une concentration des pouvoirs dans les mains de l’exécutif, une atteinte grave aux libertés
François Sureau, dans son opuscule De La liberté, s’émouvait des atteintes aux libertés individuelles depuis le 13 novembre 2015. En effet, depuis cette date, la France aura vécu 2 ans et 8 mois (au 2 mars) sous le régime d’Etat d’urgence. Un dispositif prévu pour des circonstances exceptionnelles est devenu quasi la norme. La lettre de la Constitution de 1958, donnait déjà de nombreux outils au gouvernement pour encadrer l’action du Parlement. Mais la pratique institutionnelle, elle, a façonné un Parlement godillot par le phénomène majoritaire, exception faite des périodes de cohabitation, et les différents gouvernements ont bénéficié de majorité importante au Parlement, LREM et ses alliés (Modem et Agir ensemble) rassemblent 348 députés sur 577. Un phénomène encore aggravé maintenant par le manque de personnalités politiques expérimentées au sein de la majorité parlementaire LREM capable de s’opposer au président Macron.
De plus, toutes les décisions relatives à la crise sanitaires sont prises en Conseil de défense. Quelle incongruité, alors que le Code de défense stipule que ce Conseil se réunit pour des questions de sécurité et de défense nationales (Art R1122-1) ! Thibaud Mulier parle de pratique hypercratique du pouvoir par le gouvernement dont bon nombre de membres ne sont pas élus au Parlement (Castex, Dupont-Moretti, Jean-Michel Blanquer). Ce sont les principes mêmes de la démocratie représentative qui sont ici écornés. Comment ne pas penser à cette scène surréaliste, lorsque la majorité parlementaire mise en minorité par l’opposition lors du vote sur la prorogation de l’état d’urgence, le 3 novembre dernier, ne put voter dans le sens du gouvernement… Celui-ci utilisa son droit de réserve pour faire revoter les députés, ce fut un déni flagrant de toutes les règles de démocratie parlementaire bien que ce mécanisme soit prévu par la Constitution.
La faiblesse des contrepouvoirs, une spécificité française en Europe
Si de nombreux pays ont adopté un régime d’état d’urgence pour répondre à la crise sanitaire (Italie, France, Allemagne), les contrepouvoirs parlementaires ou régionaux ont continué à agir pour contrôler l’action du gouvernement. En Italie, le président du Conseil est autorisé à prendre des décisions par décrets, lesquels peuvent faire l’objet d’un vote dans les deux chambres. En Allemagne, le Bundestag a autorisé le gouvernement à prendre des décisions par ordonnances mais elles doivent être contresignées par les présidents des Landers concernés par les restrictions sanitaires. De plus, en Allemagne le Parlement peut demander des comptes au gouvernement à chaque fois qu’il le juge nécessaire et suspendre l’effectivité d’une ordonnance par un vote.
Quant à l’Angleterre, la Chambre des Communes a maintenu ses prérogatives parlementaires intactes, obligeant le gouvernement à faire voter sous 28 jours toutes restrictions sanitaires ou décisions de confiner. La France, où le gouvernement prend les décisions de manière unilatérale, apparaît bien singulière. Seul le Conseil d’Etat semble agir comme contrepouvoir avec les moyens dont il dispose. Il a cassé la jauge de 30 fidèles dans les lieux de culte (29 novembre 2020), il a cassé l’interdiction de manifestation sur la voie publique (juin 2020) et l’imposition de la visioconférence lors des procès devant les cours d’assise et tribunaux correctionnels (27 novembre 2020). Il a cherché à maintenir la liberté de culte, celle de manifester, et le droit à un procès équitable alors que le gouvernement bafouait la plupart des droits et des libertés fondamentales. La liberté d’expression a failli être attaquée lorsque le gouvernement a envisagé de recenser les articles de presse fiables sur le coronavirus (Désinfox Covid).
La culture politique française, marquée par le jacobinisme, n’accorde qu’une considération faible au respect des droits et des libertés fondamentales. Il aura fallu attendre 1981 pour que la liberté de circulation soit reconnue constitutionnelle par le Conseil constitutionnel. Les temps de crise sont un bon prétexte pour rabaisser la démocratie car pour répondre à l’urgence tous les contrepouvoirs sont balayés et le Parlement n’y fait pas exception. Nous devons nous inquiéter, lorsque le gouvernement entend pérenniser dans le droit commun des dispositions de l’état d’urgence sanitaire. Chose qu’il a déjà faite en 2017, lorsque le gouvernement Philipe avait fait entrer des dispositions de l’état d’urgence sécuritaire dans le droit commun. Ce qui devait être l’exception pourrait bien devenir la règle.
Sources :
Burger Louise, Le comparatif des restrictions sanitaires en Europe, IFRAP, 25 novembre 2020
Conseil d’Etat, dernières décisions importantes, dernière mise à jour 26 février
Constitution Française 1958, site du Conseil Constitutionnel
Lascombe Michel, Les états d’urgence : l’état d’urgence et l’état d’urgence sanitaire, Dalloz, 26 novembre 2020
Mulier Thibaud, Covid-19. Le gouvernement débattra avec les députés sur le suivi de la crise sanitaire le 24 mars, JP Blog, 11 juin 2020
Sud-Ouest, Covid-19. Le gouvernement débattra avec les députés sur le suivi de la crise sanitaire, le 24 mars, 2 mars 2021
Verdier-Moliné Agnès, Urgence sanitaire et libertés publiques : la France, cancre de l’Europe ? IFRAP, 5 novembre 2020
6 commentaires
Le gouvernement rabaisse la démocratie
Et ce qui est encore plus triste c’est l’inconscience et la mollesse de la population parfaitement féminisée et infantilisée comme si pareil crise était prévisible.
Enfin vous oubliez que toutes les décisions ne sont prises que pour le parigots et les vacances à répétition, tous les mois et demi de tout ce qui est fonction publique et para publique.
Le reste de la France est largement méprisé.
Le tout dans une indifférence irréaliste de la part de la population. C’est triste de constater pareille situation.
Quelle démocratie?
Excellent article. Mais pour rabaisser la démocratie encore faudrait il qu’elle soit encore là. Trahison du référendum de 2005 par un Président de la République qui clame à présent qu’il aime la France. On se pince. Trucage de A à Z de l’élection de Macron en 2017. Aucun référendum sur des questions essentielles comme l’immigration ou notre appartenance à l’UE. Préparation même pas dissimulée d’une fraude pour les prochaines élections avec la réintroduction du vote par correspondance. Tabassage des gilets jaunes dont la plupart sont des gens en difficulté financière. Justice et presse aux ordres. On ne peut plus parler de démocratie, les élections qui viendront ne seront là que pour nous faire croire qu’elle existe encore. Nous n’avons pas touché le fond mais tout espoir n’est pas perdu : cela viendra si nous ne réagissons pas. Pour l’éviter nous devons nous révolter.
Le gouvernement rabaisse la démocratie
Pendant longtemps la France fut un pays nasse: Tout le monde pouvait y entrait et personne en sortir.
Ainsi des moyens de communications qu’ils soient routiers ou téléphoniques.
Ainsi, en 1958,il était interdit aux frontaliers de faire le plein en Belgique, les douaniers relevant le niveau de la jauge à l’entrée et à la sortie.
En 1969, il revenait moins cher de téléphoner d’Amsterdam à Nantes par ex que de Nantes à Rennes et obtenir un téléphone relevait du parcours du combattant.
L’administration a toujours la science infuse et fait fi des citoyens et de leurs représentants!
Or qui sont la plupart des gouvernants? Des fonctionnaires!
Les dictateurs seraient heureux en France!
Le gouvernement rabaisse la démocratie
Le constat est amer mais peut on s’étonner de la situation? du délitement de notre république ? En vérité non, Macron avait annoncé ses ambitions : donner à son parti les initiales de son nom (EM) il serait un président jupitérien (!) un homme qui ne supporte pas la contradiction et qui d’ailleurs ne doit guère la craindre du Parlement : la majorité Lrm est au garde à vous, c’est le parti des godillots, c’est que j’ai écrit au député de ma circonscription qui s’était plu à me répondre mot pour mot des » éléments de langage » que j’avais entendus à la télévision de la part d’un autre député Lrm. Ces gens n’ont pas d’idées personnelles ou s’ils en ont ils les taisent et ceux qui ont le courage de les exprimer quittent le parti…
Le gouvernement sans la démocratie
En Occident, des réseaux de pouvoir peu scrupuleux ont affaiblis la démocratie à l’instar d’Emmanuel Macron. Les populations doivent se soulever contre ces dirigeants dont la légitimité démocratique est contestable et compte tenu de l’incurie et la gabegie qui ont caractérisé ces 3 ans au plus haut niveau, nous sommes confrontés à un florilège d’infractions pénales dont seront saisies les juridictions compétentes, Cour de justice de la République pour les ministres et Tribunal Correctionnel pour les hauts fonctionnaires. Et cette perspective d’avoir à rendre des comptes est insupportable à l’équipe qui entoure le chef de l’État par l’ampleur de la catastrophe qu’ils ont aggravée.
« Les tyrans ne sont grands que parce que nous sommes à genoux. » Étienne de La Boétie
Notre espérance aujourd’hui est la volonté de les voir TOUS, ministres, personnels, parlementaires et autres nommés par ce freluquet, condamnés sur leurs biens propres avantageusement perçus sur la laine du peuple renié, insulté, outragé et battu. Le confinement tel qu’il est asséné est le ferment d’un emprisonnement et contrôle politique. Asservissement d’autant + grave qu’il détruit l’économie et creuse l’industrie déjà en jachère. Nous ne croyons pas aux paroles de relocalisation, affligeantes pour les subtils éduqués; je pense que nous le sommes comparativement à eux « Si vous cédez, citoyens, vos ennemis exigerons davantage en songeant qu’une fois, déjà, vous vous êtes laissés intimider. » Périclès, en 450 avant JC
“Science sans conscience n’est que ruine de l’âme”.
Trop de gens acceptent tout ce qui se dit « scientifique » sans s’interroger, il croit en l’infaillibilité de la science!!! D’abord le Droit n’est pas une science mais une création de l’homme pour maintenir la cohésion de la cité. La médecine non plus, elle est empirique hormis les maladies infectieuses longuement éprouvées par nos savants chercheurs qui ont par dizaines laissés leurs vies pour éradiquer les pathologies de leurs congénères humains.
La « justice » a changé; négativement, pour adopter le « politiquement correct » et s’y fondre sans scrupule ni conviction comparée aux « lits de justice » de St LOUIS (IX), nous en mesurons l’abîme. Non la justice n’est pas indépendante comme le prônait Montesquieu, et le peuple individualiste ne connaît plus la démocratie; on l’enferme dans la médiocrité des sens, le citoyen vidé de civisme, de « moi national », de lucidité, de souveraineté.
Les stratégies pour museler les peuples sont multiples (Moyen Orient, Chine etc…) Celle dont nous sommes témoins aujourd’hui est la pire: insidieuse, elle atteint le mental pour l’envelopper d’une camisole de panique. Avec le harcèlement médiatique (et la puissance des lobbys) qui liste heure après heure, tous les jours depuis 1 an ; des listes du spectre de la mort permanente (dont nous ignorons la réalité égrenée en chapelet purulant par un « conseil scientifique » qui n’a aucune compétence d’envergure mais souffle le « la » à µ, véran et castex pour décider de ce qu’ils doivent dire et faire…
«Dans une société où ni le respect des droits n’est assuré, ni la séparation des pouvoirs définie, il n’y a pas de constitution. » Cette pauvre Nation est prête à être conquise à cause du despotisme inversé des politiques depuis 40 ans. En réalité les « démocraties » occidentales sont des nations occupées par l’hydre Europe. Dans ce constat, la population n’a pas langue au chapitre pour accepter ou non l’immixtion de corpus dans la Loi organique (notre Constitution a été saccagée) nous sommes soumis aux décisions de ces « élites » droit de l’hommistes, des délires irrationnels pour des minorités indigénistes et l’immigration forcée. Leur impéritie, leur négligence, leur désinvolture, leur amateurisme résultent des pastiches égalitaires pervers, exemple : en effaçant « race » ou « parent » dans le Code Civil ainsi que « l’écriture inclusive » ?… Le problème de fond, c’est l’idéologie qui sous tend l’ultra libéralisme, un messianisme qui ne dit pas son nom.
J’ajoute l’éducation Nationale qui prospère dans la décérébration intégrale ainsi, des décisions iniques envers notre peuple maintenu; par un personnel fonctionnaire complice, dans l’ignorance des savoirs donc incapable de comprendre qu’ON le dirige à sa perte identitaire… à l’homogénéisation…
C’est dans tous les domaines de notre vie que nous sentons la viscosité du futur. Conseil d’Etat, Conseil Constitutionnel, Cour européenne des Droits de l’homme, etc, etc… Et nombres d’ONG, tous noyautés par des nominations glauques à la patte Soros, Attali, Minc et compagnies § financiers. Tous, qui ont intérêts à affaiblir la lucidité et les connaissances inhérentes à l’éducation d’antan. Le nivellement par le bas est une volonté depuis une quarantaine d’année. Tout est constitué pour dévier l’attention des peuples et reléguer les humains à la partie congrue de satisfaction à court terme: publicités et consommation de masse, émissions consternantes, animateurs affligeants, séries préjudiciables et jeux violents : le monde du tittytainment, sans oublier le harcèlement sinistre des médias qui monopolise les antennes pour fourbir les pires informations intrigantes.
Les écuries d’Augias ne sont rien en rapport des refontes titanesques à prévoir et à mettre en œuvre urgemment… Concernant le Droit en particulier puisque c’est ce noble pilier qui permet de faire société en édifiant la confiance dans le prisme devenu nébuleux, ambigu jusqu’à l’effondrement des repères de « la justice ».
Prions pour que se présente un être « providentiel » pour renverser le présent, ce sera un miracle ou un messie… ayant le soin incontesté de rétablir nos strates originelles pour reconstruire le monde obscurci aujourd’hui, ou le servage est notre futur. Pourrons nous y aboutir hors miracle ou révolte sanglante ? Mais agrippons nous à HÖLDERLEIN: « là où croît le péril croît aussi ce qui sauve »
Le gouvernement sans la démocratie
En Occident, des réseaux de pouvoir peu scrupuleux ont affaiblis la démocratie à l’instar d’Emmanuel Macron. Les populations doivent se soulever contre ces dirigeants dont la légitimité démocratique est contestable et compte tenu de l’incurie et la gabegie qui ont caractérisé ces 3 ans au plus haut niveau, nous sommes confrontés à un florilège d’infractions pénales dont seront saisies les juridictions compétentes, Cour de justice de la République pour les ministres et Tribunal Correctionnel pour les hauts fonctionnaires. Et cette perspective d’avoir à rendre des comptes est insupportable à l’équipe qui entoure le chef de l’État par l’ampleur de la catastrophe qu’ils ont aggravée.
« Les tyrans ne sont grands que parce que nous sommes à genoux. » Étienne de La Boétie
Notre espérance aujourd’hui est la volonté de les voir TOUS, ministres, personnels, parlementaires et autres nommés par ce freluquet, condamnés sur leurs biens propres avantageusement perçus sur la laine du peuple renié, insulté, outragé et battu. Le confinement tel qu’il est asséné est le ferment d’un emprisonnement et contrôle politique. Asservissement d’autant + grave qu’il détruit l’économie et creuse l’industrie déjà en jachère. Nous ne croyons pas aux paroles de relocalisation, affligeantes pour les subtils éduqués; je pense que nous le sommes comparativement à eux « Si vous cédez, citoyens, vos ennemis exigerons davantage en songeant qu’une fois, déjà, vous vous êtes laissés intimider. » Périclès, en 450 avant JC
“Science sans conscience n’est que ruine de l’âme”.
Trop de gens acceptent tout ce qui se dit « scientifique » sans s’interroger, il croit en l’infaillibilité de la science!!! D’abord le Droit n’est pas une science mais une création de l’homme pour maintenir la cohésion de la cité. La médecine non plus, elle est empirique hormis les maladies infectieuses longuement éprouvées par nos savants chercheurs qui ont par dizaines laissés leurs vies pour éradiquer les pathologies de leurs congénères humains.
La « justice » a changé; négativement, pour adopter le « politiquement correct » et s’y fondre sans scrupule ni conviction comparée aux « lits de justice » de St LOUIS (IX), nous en mesurons l’abîme. Non la justice n’est pas indépendante comme le prônait Montesquieu, et le peuple individualiste ne connaît plus la démocratie; on l’enferme dans la médiocrité des sens, le citoyen vidé de civisme, de « moi national », de lucidité, de souveraineté.
Les stratégies pour museler les peuples sont multiples (Moyen Orient, Chine etc…) Celle dont nous sommes témoins aujourd’hui est la pire: insidieuse, elle atteint le mental pour l’envelopper d’une camisole de panique. Avec le harcèlement médiatique (et la puissance des lobbys) qui liste heure après heure, tous les jours depuis 1 an ; des listes du spectre de la mort permanente (dont nous ignorons la réalité égrenée en chapelet purulant par un « conseil scientifique » qui n’a aucune compétence d’envergure mais souffle le « la » à µ, véran et castex pour décider de ce qu’ils doivent dire et faire…
«Dans une société où ni le respect des droits n’est assuré, ni la séparation des pouvoirs définie, il n’y a pas de constitution. » Cette pauvre Nation est prête à être conquise à cause du despotisme inversé des politiques depuis 40 ans. En réalité les « démocraties » occidentales sont des nations occupées par l’hydre Europe. Dans ce constat, la population n’a pas langue au chapitre pour accepter ou non l’immixtion de corpus dans la Loi organique (notre Constitution a été saccagée) nous sommes soumis aux décisions de ces « élites » droit de l’hommistes, des délires irrationnels pour des minorités indigénistes et l’immigration forcée. Leur impéritie, leur négligence, leur désinvolture, leur amateurisme résultent des pastiches égalitaires pervers, exemple : en effaçant « race » ou « parent » dans le Code Civil ainsi que « l’écriture inclusive » ?… Le problème de fond, c’est l’idéologie qui sous tend l’ultra libéralisme, un messianisme qui ne dit pas son nom.
J’ajoute l’éducation Nationale qui prospère dans la décérébration intégrale ainsi, des décisions iniques envers notre peuple maintenu; par un personnel fonctionnaire complice, dans l’ignorance des savoirs donc incapable de comprendre qu’ON le dirige à sa perte identitaire… à l’homogénéisation…
C’est dans tous les domaines de notre vie que nous sentons la viscosité du futur. Conseil d’Etat, Conseil Constitutionnel, Cour européenne des Droits de l’homme, etc, etc… Et nombres d’ONG, tous noyautés par des nominations glauques à la patte Soros, Attali, Minc et compagnies § financiers. Tous, qui ont intérêts à affaiblir la lucidité et les connaissances inhérentes à l’éducation d’antan. Le nivellement par le bas est une volonté depuis une quarantaine d’année. Tout est constitué pour dévier l’attention des peuples et reléguer les humains à la partie congrue de satisfaction à court terme: publicités et consommation de masse, émissions consternantes, animateurs affligeants, séries préjudiciables et jeux violents : le monde du tittytainment, sans oublier le harcèlement sinistre des médias qui monopolise les antennes pour fourbir les pires informations intrigantes.
Les écuries d’Augias ne sont rien en rapport des refontes titanesques à prévoir et à mettre en œuvre urgemment… Concernant le Droit en particulier puisque c’est ce noble pilier qui permet de faire société en édifiant la confiance dans le prisme devenu nébuleux, ambigu jusqu’à l’effondrement des repères de « la justice ».
Prions pour que se présente un être « providentiel » pour renverser le présent, ce sera un miracle ou un messie… ayant le soin incontesté de rétablir nos strates originelles pour reconstruire le monde obscurci aujourd’hui, ou le servage est notre futur. Pourrons nous y aboutir hors miracle ou révolte sanglante ? Mais agrippons nous à HÖLDERLEIN: « là où croît le péril croît aussi ce qui sauve »