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L’Explosion des impôts locaux – expériences françaises et solutions européennes

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Pour Gérard Gérard Bramoullé, auteur de Pourquoi l’explosion des impôts locaux (Université d’Aix en Provence), elle est essentiellement due à une décentralisation en trompe l’œil, où l’Etat continue d’imposer sa loi. « Sur les 180 milliards de dépenses des collectivités locales, les prélèvements locaux représentent 100 milliards. Le reste est apporté par l’Etat ».

La solution ? Attention à ne pas céder aux sirènes de l’« harmonisation » fiscale, a prévenu l’avocat Philippe Delsol. Il faut au contraire promouvoir la concurrence fiscale. Thierry Afschrift, de l’université de Bruxelles, a montré comment les baisses successives des impôts en Flandres, ont été systématiquement imités par Bruxelles et la Wallonie. Phénomène comparable en Suisse où les cantons sont souverains en matière fiscale, a souligné Victoria Curzon Price, de l’université de Genève. Déception, en revanche, en Allemagne où l’étatisme est toujours présent, a remarqué Lars Feld, de l’université d’Heidelberg : « La dette de la ville de Berlin n’a pas été jugée suffisante pour que l’Etat verse son obole ». Un encouragement à la dépense inutile…

Voila qui nous rappelle la situation française. D’où la conclusion de Benoite Taffin, porte parole de Contribuables Associés, qui en appelé, en cette période électorale, à une mobilisation toujours plus forte des contribuables citoyens.

Programme:

Introduction

par Enrico Colombatto, Professeur d’Economie à l’Université de Turin

La dérive des impôts locaux en France

par Gérard Bramoullé, Professeur d’économie à l’Université d’Aix en Provence

Les expériences étrangères de décentralisation fiscale :

En Belgique : par Thierry Afschrift, Professeur d’économie à l’Université de Bruxelles

En Suisse : par Victoria Curzon Price, Professeur d’économie à l’Université de Genève Télécharger la présentation de Victoria Curzon Price

En Allemagne, par Lars Feld, professeur d’économie à l’Université de Marburg

Conclusion

Par Alain Mathieu ou Benoîte Taffin, Président ou Porte-parole de Contribuables Associés

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