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« Pour chaque euro cotisé… » Mais au fait, cotisé par qui ?

Avertissement : le champ de cet article se limite exclusivement aux cotisations du monde salarial, les cotisations vieillesse des indépendants posant d’autres problèmes que nous traiterons en leur temps.

Ainsi la grande réforme des retraites vient donc d’être lancée. Le Haut-Commissaire rencontre partenaires sociaux, experts et responsables politiques et, pour bien montrer que cette réforme sera l’affaire de tous, une consultation citoyenne vient d’être ouverte qui permettra à tout un chacun de présenter ses analyses, de faire connaître ses vœux et de formuler ses suggestions. Pourtant, avant de s’engouffrer dans le cœur de la réforme, une question se pose, déterminante, lancinante sur la teneur même de la promesse présidentielle : "Pour chaque euro cotisé, le même droit à pension pour tous" ?

En effet, le propos est des plus ambigus. Certes l’ambition est louable et laisse à penser qu’au terme d’une carrière complète et quels que soient la qualité de l’employeur et le statut du salarié, des rémunérations égales déboucheront demain sur des retraites égales. Finis donc les quelque 42 régimes distincts et discriminants dénoncés lors de sa campagne par l’actuel Président. Et pourtant, le diable se cache dans les détails, car parmi tous ceux qui commentent doctement l’annonce présidentielle, qui sait donc aujourd’hui ce que veut dire précisément l’expression "euro cotisé" ?

S’agit-il de la seule cotisation salariale ? Auquel cas, l’égalité entre pensions à partir d’une même rémunération sera effectivement garantie, même s’il demeure encore quelques différences entre les cotisations salariales selon qu’elles sont versées dans le secteur privé où elles sont généralement un peu plus fortes ou dans le secteur public, et tout spécialement dans les trois fonctions publiques, où elles sont souvent un peu plus faibles. De toute manière, les différences quand elles existent sont relativement minimes et ne peuvent remettre sérieusement en cause la parité annoncée entre les pensions correspondantes.

S’agit-il au contraire de l’ensemble des cotisations de retraites acquittées tant par le salarié que par l’employeur ? Du coup, la perspective change du tout au tout ! En effet, alors que dans le secteur privé le total des cotisations aux régimes obligatoires (de base + complémentaires) n’atteint guère 30% du salaire brut, dans la fonction publique d’État ces cotisations fusent à plus de 85% du traitement indiciaire (+10% de retraite additionnelle de la fonction publique sur les primes n’excédant pas 20% du traitement indiciaire) pour la fonction publique civile, en allant même jusqu’à plus de 135 % (+ les 10% de la retraite additionnelle précitée sur les mêmes primes) pour la fonction publique militaire. Ce qui fait bien entendu des écarts considérables. En dehors de la différence de base entre le salaire brut privé et le traitement indiciaire public due à l’exclusion des primes, ils sont dus pour l’essentiel au fait que la cotisation patronale unique de l’État ne couvre pas seulement la part ordinaire de cotisation vieillesse de l’employeur, mais qu’elle incorpore également (et bien entendu sans la distinguer !) une substantielle subvention d’équilibre. C’est elle qui permet aux régimes de la fonction publique d’État, de n’être jamais en déficit malgré leurs fort coûteux avantages. Certes les autres fonctions publiques (territoriale + hospitalière) ne bénéficient pas identiquement des largesses de l’État, mais du fait de cotisations patronales également majorées (dans une bien moindre mesure que celles de l’État) et avec un chiffre voisin de 40% toujours sur le traitement indiciaire (à majorer le cas échéant des 10% de la retraite additionnelle précitée), le taux global de leurs cotisations excède nettement encore celui qu’on observe dans le secteur privé. Ainsi, si l’on retient le total des cotisations salariales et patronales, les différences entre secteurs privé et public sont souvent considérables (surtout pour la fonction publique d’État). La référence à l’euro cotisé se révèle alors une véritable imposture, puisque loin de concourir à une unification paritaire, elle permet de conforter - et même sans doute d’aggraver encore - les privilèges du secteur public, dont les cotisations totales peuvent dans les cas extrêmes culminer par rapport au traitement indiciaire à plus du triple de celles du secteur privé. Surtout que le Haut-Commissaire répète à qui veut l’entendre que l’exclusion des primes de la base de cotisation de la fonction publique est une véritable injustice (et oui, Monsieur Delevoye oublie tout simplement que depuis 2005 les fonctionnaires cotisent obligatoirement à la Retraite Additionnelle de la Fonction Publique sur leurs primes, mais dans la limite d’un plafond fixé à 20% du traitement indiciaire !).

Or s’il est loin, d’avoir la clarté requise, il semble que deux passages du programme présidentiel du candidat apportent pourtant un début de réponse :

1 - " Chaque euro cotisé accroîtra de la même manière la pension future, quel (sic !) que soit la statut du travailleur et l’origine de cette cotisation" ;
2 - "Le calcul de la retraite sera le même pour tous. On saura que, quand des personnes ont une retraite plus élevée, c’est qu’elles-mêmes, leurs employeurs, ou l’État au titre de la solidarité, ont cotisé davantage."

Il apparaît ainsi que, si la formule simplifiée et la plus vendue " Pour chaque euro cotisé, le même droit à pension pour tous" avait pu faire naître légitimement l’espoir d’une véritable unification des régimes (avec notamment l’abolition des privilèges des fort couteux régimes spéciaux), la lecture attentive et dans le texte du programme du candidat Macron conforte probablement ces régimes dans leur pérennité. Et alors que la plupart des Français dont les retraites ne sont pas financées par les impôts des autres attendaient un alignement général (fût-il progressif !) des retraites dans une réforme qu’on leur promettait "systémique" et juste, il y a fort à craindre que la réforme à venir sera en réalité une réforme de pur habillage. Elle permettra simplement de prolonger (et peut-être même d’accroître) les privilèges actuels des régimes spéciaux en les dotant d’une nouvelle tenue au "design" plus moderne, notamment en faisant varier au gré du pouvoir la valeur du point qui ne serait pas le même pour tous les régimes. Sauf surprise hautement improbable, le secteur privé continuera donc à être le dindon de la farce, en finançant comme devant les subventions que l’État verse si généreusement pour équilibrer le financement (sinon lourdement déficitaire) des retraites publiques. Notre Président n’a pas été fonctionnaire pour rien et ce n’est pas non plus par hasard qu’il a nommé comme Haut-Commissaire à la Réforme des retraites un ancien ministre de la fonction publique. Mais ces éléments étant dûment exposés, il n’est pas admissible que perdure la moindre ambiguïté sur une orientation capitale que la plupart des Français sont sans doute loin d’avoir appréhendée. En effet, les Français ont le droit de savoir tout de suite où l’on veut les emmener et le Haut-Commissaire doit s’empresser d’éclairer leur lanterne. Or actuellement, en entretenant avec la complicité tacite des sachants et experts de tous bords plus qu’un halo d’incertitude, le slogan présidentiel fait peser bien des doutes sur la loyauté, la justice et l’équilibre de la réforme à venir.

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Messages (3)

Simplifions : Pourquoi distinguer cotisations salariés et cotisations employeurs ?

le 20 juin, 09:57 par Maellys93

Dans le secteur privé, c'est l'employeur, in fine, qui finance toutes les cotisations (patronnales et salariales) grâce aux revenus réalisés avec ses clients.
Pour la fonction Publique, l'employeur c'est L'ETAT !
Qui sont les "clients" avec qui l’État fait son CA ? Ce sont les contribuables et les sociétés.
Vous nous faites 2 pages d'explications (inutiles à mon sens) pour nous expliquer que les contribuables et les sociétés vont continuer à financer les avantages des régimes spéciaux.
Militer plutôt pour la clarté en proposant la fin de la distinction entre cotisations patronales et salariales. Ce sera plus compréhensible pour tout le monde. En plus cela simplifiera les feuilles de paie.

20 juin, 12:06 - Thierry BENNE

@ Maellys93 : LA CLARTÉ SUPPOSE LA MISE EN ÉVIDENCE TOUT COMME LA JUSTICE COMMANDE LA SUPPRESSION PROGRESSIVE DE LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE ALLOUÉE AUX RÉGIMES SPÉCIAUX

Tout d'abord, les choses ne sont pas aussi simples que vous ne le prétendez. Effectivement, s'il y a bien des partisans pour soutenir que tout provient de l'employeur et qu'il n'y a donc de véritables cotisations que patronales, il se trouve d'autres analyses pour soutenir que toutes les cotisations d'une manière ou d'une autre viennent réduire la rémunération nette du salarié (théorie du salaire super-brut) et donc qu'économiquement toutes les cotisations sont intrinsèquement salariales.

Notez que cette dernière explication s'accorde mieux avec le fait qu'un entrepreneur sans salarié ne paye aucune cotisation ni spécifiquement patronale, ni spécifiquement salariale et donc que le fait générateur de toute cotisation patronale, c'est bien la création d'un emploi salarié.

Quoi qu'il en soit, les choses sont ainsi faites que dans notre législation. on distingue effectivement en droit positif les cotisations patronales des cotisations salariales. Or cette distinction revêt une importance toute particulière pour les retraites du secteur public, pour lesquelles les cotisations patronales sont proprement exorbitantes par rapport à celles en vigueur dans le secteur privé. Elles ont en en effet la particularité d'intégrer à la seule charge de l'employeur une subvention d'équilibre refacturée en sus du coût ordinaire du poste au contribuable et que le secteur public s'oppose bien entendu à distinguer de la cotisation d'assurance-vieillesse ordinaire de l'employeur

Il est certain que dans ces conditions tout ce qui sup-rime ou minimise la trace de la subvention d'équilibre permet au secteur public de capitaliser et de dissimuler dans ses retraites un avantage spécifique qu'il n'entend pas abandonner et dont pourtant le maintien ou la remise en cause (fût-elle progressive et partielle) exclut ou conditionne toute la justice de la réforme à venir. En effet, il n'y a aucune raison que le secteur public bénéficie de la part du contribuable des très importantes subventions d'équilibre (quelque 4 à 5 dizaines de milliards d'euros par an) refusées par principe à tous les régimes du secteur privé strictement tenus à l'équilibre entre cotisations et pensions

On notera pour terminer que, malgré l'insistance de la Cour des comptes et de tous ceux qui en comptabilité publique sont épris de clarté (ils ne sont pas très nombreux !), l'Etat s'oppose depuis de longues années à la création d'une caisse spéciale pour sa propre fonction publique, alors qu'il a imposé à tous les autres régimes la création de caisses spécifiques.

Cordialement : Th.B

22 juin, 10:54 - Maellys93

Merci pour cette explication, longue et argumentée.
Effectivement « ... les choses ne sont pas aussi simples... » que je le prétends.___
Par contre ne pensez vous pas qu'il est venu le moment de sortir des schémas habituels qui ont certes le mérite d’exister, mais qui datent de la Libération il y a maintenant plus de 70 ans.___
Quel intérêt avons nous à garder cet empilement de règles, constitué au fil du temps et de mesures le plus souvent décidées pour « faire plaisir » à des « lobbys » à caractère faussement social ? ___
A part faire travailler entre eux une armée de jeunes énarques ou Sciences Po disséminés dans les innombrables secteurs de l'Etat et qui se renvoie la balle pour établir un texte « consensuel » , je n'y vois aucun intérêt pour les gens sur le terrain.
(Ces derniers, depuis belle lurette, ne lisent plus le détail de leurs feuilles de paie).
N'est-il pas préférable d’arrêter cette fuite en avant de nos « élites » qui s'ingénient à produire de la COMPLEXITE pour le plaisir de faire de la COMPLEXITE !!!
Dans toute organisation il y a un moment où il est opportun de remettre à plat les « choses ». Les économistes appellent cela la DISRUPTION !
Vous devriez relire les travaux de Joseph Tainter sur l'EFFONDREMENT des sociétés COMPLEXES.
Thierry, votre pensée doit sortir du cadre d'un schéma établi il y a plus de 70 ans !

- Répondre -

Face à la complexité n'est-il pas venu le temps de la DISRUPTION

le 22 juin, 10:55 par Maellys93

Merci pour cette explication, longue et argumentée.
Effectivement « ... les choses ne sont pas aussi simples... » que je le prétends.___
Par contre ne pensez vous pas qu'il est venu le moment de sortir des schémas habituels qui ont certes le mérite d’exister, mais qui datent de la Libération il y a maintenant plus de 70 ans.___
Quel intérêt avons nous à garder cet empilement de règles, constitué au fil du temps et de mesures le plus souvent décidées pour « faire plaisir » à des « lobbys » à caractère faussement social ? ___
A part faire travailler entre eux une armée de jeunes énarques ou Sciences Po disséminés dans les innombrables secteurs de l'Etat et qui se renvoie la balle pour établir un texte « consensuel » , je n'y vois aucun intérêt pour les gens sur le terrain.
(Ces derniers, depuis belle lurette, ne lisent plus le détail de leurs feuilles de paie).
N'est-il pas préférable d’arrêter cette fuite en avant de nos « élites » qui s'ingénient à produire de la COMPLEXITE pour le plaisir de faire de la COMPLEXITE !!!
Dans toute organisation il y a un moment où il est opportun de remettre à plat les « choses ». Les économistes appellent cela la DISRUPTION !
Vous devriez relire les travaux de Joseph Tainter sur l'EFFONDREMENT des sociétés COMPLEXES.
Thierry, votre pensée doit sortir du cadre d'un schéma établi il y a plus de 70 ans !

- Répondre -

Effondrement des sociétés complexes Joseph Tainter

le 22 juin, 11:01 par Maellys93

Résumé des travaux de Joseph Tainter sur "l'effondrement des sociétés complexes". 1/ Les sociétés humaines sont des organisations faites pour résoudre les problèmes. 2/ Les systèmes sociopolitiques ont besoin d’énergie pour se maintenir. 3/ La complexité accrue porte en elle des coûts accrus par habitants. 4/ L’investissement dans la complexité sociopolitique, en tant que réponse à la résolution des problèmes, atteint souvent un point de rendements marginaux décroissants. 5/ À mesure que le rendement marginal de l’investissement dans la complexité décline, la société investit toujours plus lourdement dans une stratégie proportionnellement moins rentable. Il faut alors faire face aux poussées de tensions en dehors du budget de fonctionnement courant. 6/ Les rendements marginaux décroissants font de la complexité une stratégie d’ensemble de moins en moins séduisante, si bien que des parties d’une société perçoivent un avantage croissant à une politique de séparation ou de désintégration. Logiquement, divers segments de la population accroissent leur résistance active ou passive, ou tentent ouvertement de faire sécession.__ En Europe ne sommes nous pas en phase 6 de ce processus ?

22 juin, 16:45 - Thierry BENNE

@Maellys93

Votre invite à sortir du cadre d'un schéma établi il y plus de 70 ans m'a beaucoup amusé, car ma référence au programme des Jours heureux du Conseil National de la Résistance n'était nullement le signe d'un attachement déraisonnable au passé. C'était juste le rappel en tant que de besoin à certaines de nos élites politiques et syndicales que ce programme qu'elles rappellent et invoquent à tout bout de champ comporte également certaines obligations et certains principes sur lesquels la République s'est copieusement vautrée sans en éprouver la moindre honte, ni la moindre repentance.

Pour aller plus loin dans une réflexion plus spécifiquement "moderne", il est clair que les tenants de la répartition considèrent uniquement l'impact des pensions sur le PIB pour culpabiliser les retraités, borner leurs demandes et leur assigner un prélèvement global maximum. Ils écartent indûment l'apport réciproque des cotisations au prétexte qu'elles ne financent que les retraites en cours et pas celles à venir. Ce hold-up intellectuel aboutit donc à un immense "struggle for life" darwinien, tout à fait contraire à la notion de solidarité dont on ne cesse de nous rebattre les oreilles. Cette analyse fait en effet de tout retraité un féroce concurrent pour son semblable. Naturellement cette concurrence n'a pas grand sens pour des retraités appartenant conjointement au même régime "tribal" , mais elle prend toute son ampleur dans la concurrence implicite et sournoise entre tous les régimes "tribaux", puisque tout ce qu'obtiennent les uns s'incarne en définitive au détriment direct des autres. Et en fait les retraités, comme les cotisants français, n'ont pas compris - mais qui le leur a expliqué ? - que tout avantage de retraite (cotisation comme pension) supplémentaire arraché par le secteur public l'est (du fait de cette enveloppe close de 14% du PIB assignée aux retraites) au détriment des pensions du secteur privé inévitablement réduites d'autant. Et contrairement à ce que pensent la plupart des acteurs du secteur privé, tout nouvel avantage du public n'est pas simplement un plus pour le secteur public, c'est aussi fort sournoisement, mais sans contestation possible, un moins pour le secteur privé et souvent sous un terme qui n'est généralement pas très long. C'est précisément pour cette raison qu'il est de la plus haute importance d'obliger le pouvoir à préciser clairement ce qu'il entend par euro cotisé, sans se faire d'illusion sur le maintien, voire l'accroissement probable des avantages publics, notamment par l'intégration des primes dans le régime de base des retraites la fonction publique. Et ce serait sans doute une grave erreur de croire que la prochaine réforme, tout systémique qu'elle soit, va progressivement uniformiser les avantages entre le secteur public, prioritaire, et le secteur privé retardataire. Et d'ailleurs en douterait-on qu'il suffirait de se soucier de l'entourage immédiat de Monsieur Delevoye et de l'origine de l'équipe du Haut-Commissariat pour vérifier que sa préférence endémique pour le secteur public tourne à l'exclusivité.

Quant à la complexité, mon sentiment, comme mon expérience d'une bonne dizaine d'années du secteur public, m'ont convaincu que la complication est une maladie endémique du raisonnement public. En effet en brouillant volontairement la compréhension de l'administré, en le plongeant systématiquement dans le doute, la complexité renforce indirectement le pouvoir et l'arbitraire de l'Administration. Elle ne s'est visiblement jamais posé la question de savoir si l'obligation pour le citoyen de connaître la loi n'avait pas pour pendant pour elle l'obligation de la rendre claire et intelligible tout en la simplifiant à chaque fois que c'est possible. Mais rassurez-vous, la complexité, tout comme la complication, ne sont que les signes les plus apparents d'intelligences prétentieuses et infirmes. Car tout secteur confondu les intelligences les plus éminentes sont celles qui, tout en côtoyant quotidiennement les sommets de leur propre compétence, sont capables de se faire immédiatement et clairement comprendre par les néophytes qu'elles surprennent en les éduquant le plus simplement du monde. Malheureusement les intelligences confuses sont devenues légion et en plus elles sont arrogantes, alors que les autres, humbles par nature, se font de plus en plus rares, mais c'est toujours un plaisir d'en rencontrer une. Mais si, mais si, il en existe encore !

Et pour vous rassurer je vous promets que ces dernières réflexions n'ont pas tout à fait mon âge !

Cordialement : Th.B

22 juin, 23:31 - Maellys93

Merci Thierry pour ce long et brillant propos. J'ai compris qu'il ne fallait rien attendre d'un "choc de simplifiaction". La Haute Administration et ses "élites" considèrent la complexité comme un élément déterminant pour assurer un pouvoir arbitraire ! Et ils ont totalement noyauté, au détriment de la Société Civile, les organes chargés des réformes . Nous n'avons plus qu'à attendre une implosion de la société ! N'est ce pas la façon la plus efficace et radicale pour remettre les choses à plat et, ainsi, repartir sur des bases compréhensibles par chacun ?

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