Institut de Recherches Économiques et Fiscales

IREF Europe - Institut de Recherches Économiques et Fiscales

Pour la liberté économique
et la concurrence fiscale


Jean-Philippe Delsol

Docteur en droit et licencié ès lettres, Jean-Philippe Delsol est avocat au Barreau de Lyon spécialisé en droit des sociétés et fiscalité internationale.

Fondateur du cabinet Delsol Avocats, il est Président de l’IREF.

Auteur de plusieurs livres, dont « A quoi servent les riches », il est un interlocuteur privilégié des médias sur les sujets touchant à la fiscalité, au patrimoine et à l’entreprise. Autres ouvrages publiés : Au risque de la Liberté (FX de Guibert, 2007), Pourquoi je vais quitter la France (Tatamis, 2013), Anti-Piketty (libréchange, 2015), L’Injustice fiscale (Desclée de Brouwer, 2016).

Articles de cet auteur (323) :

Thomas Piketty ou le nouveau Gracchus Babeuf

Thomas Piketty ou le nouveau Gracchus BabeufL’auteur du Capital au XXème siècle nous livre un nouvel ouvrage (Capital et Idéologie, Seuil) comme une somme endormeuse de 1200 pages souvent répétitives. Il décrit par le menu des problématiques qu’il pourrait exposer en quelques phrases. Mais il n’a sans doute pas pris le temps de faire court [1], (...)

Éoliennes, la face noire de la transition écologique
par Fabien Bouglé, Editions du Rocher, 2019

Éoliennes, la face noire de la transition écologiqueDans cet ouvrage, Fabien Bouglé ne se contente pas de déplorer les atteintes des éoliennes à nos paysages et au charme de nos campagnes, il ne remet pas non plus en cause l’intérêt possible d’un combat pour réduire l’empreinte carbone, mais il dénonce avec précision et efficacité l’inutilité, voire la (...)

France : budgets publics à crédit

France : budgets publics à créditLes dépenses publiques s’envolent. Les déficits aussi. Les propos apaisants des ministres concernés ne sont que poudre aux yeux. Et la présentation des budgets cherche à masquer les problèmes.

PMA : là où l’égalité des malchances triomphe

PMA : là où l'égalité des malchances triompheA l’Académie de médecine qui, à une très large majorité de 69 voix sur 80 exprimées, a déclaré que « la conception délibérée d’un enfant privé de père constitue une rupture anthropologique majeure » et n’est « pas sans risques » pour son « développement psychologique », Agnès Buzyn a répondu que "considérer (...)

LA RAGE DE L’IMPÔT
par Simone Wapler, Editions Larousse, 2019, 284 pages.

LA RAGE DE L'IMPÔTSimone Wapler pose la question fondamentale de « ce que devrait vraiment faire l’Etat ». A cette dernière question elle répond en référence aux droits naturels de la personne que l’Etat doit protéger conformément à une doctrine ancienne qui puise dans l’école de Salamanque et que la Déclaration des droits (...)

L’écologisme, nouveau totalitarisme ?
par Drieu Godefridi, Texquis, mai 2019

L'écologisme, nouveau totalitarisme ?Dans un petit livre alerte qui mêle une petite histoire plaisante à une analyse rigoureuse, Drieu Godefridi s’inquiète à juste titre de la pensée écologique qui paraît prête, plus ou moins ouvertement, à exiger l’abolition de la démocratie et de la liberté, « pour le climat ». Il dénonce cet amalgame des (...)

La culture française à la chinoise

La culture française à la chinoiseFranck Riester, ministre de la Culture, a présenté les grandes lignes de son projet de loi de réforme de l’audiovisuel. Il satisferait les acteurs français de l’audiovisuel en leur permettant plus de publicité, notamment la « publicité segmentée, y compris géolocalisée » et une troisième coupure (...)

Alain Gachet, L’homme qui fait jaillir l’eau du désert
JC Lattès

Alain Gachet, L'homme qui fait jaillir l'eau du désertCe livre n’est pas tout à fait récent puisqu’il a été publié en 2015. Mais il est d’une actualité totale après que la presse de l’été s’est faite l’écho de nouveaux constats alarmants concernant les ressources d’eau dont la planète devrait manquer prochainement. La Banque mondiale a sonné l’alarme dans un (...)

Trop de réglementation tue la réglementation

Trop de réglementation tue la réglementationPour protéger les employés, la réglementation interdit l’ouverture des commerces le dimanche après-midi sauf dérogations particulières. Pourtant les employés embauchés le dimanche sont volontaires et mieux payés. Mais les syndicats et les fonctionnaires ministériels veillent à imposer leur vision étroite (...)

Les promesses d’emploi et l’argent public corrompent tout

Les promesses d'emploi et l'argent public corrompent tout Après qu’en septembre 2017 Whirlpool a décidé la fermeture de son usine de sèche-linge à Amiens, la société WN a proposé de reprendre une grande partie du site et des salariés pour produire des casiers réfrigérés connectés et des chargeurs de batteries pour vélos et voitures. L’Etat avait alors versé 2,5 (...)

Plus d’Etat, c’est moins de GAFA français

Plus d'Etat, c'est moins de GAFA français Pendant que la taxe Gafa est en train de faire pschitt chez Amazon qui la refacture à ses partenaires français, le mois d’août a été propice pour liquider en catimini le projet désastreux de l’Etat dans la création d’un « cloud » souverain français. Face à la domination des géants américains dans le « (...)

Retraites : la grande arnaque

Retraites : la grande arnaqueSans vouloir discuter tous les articles du projet de réforme Delevoye, il paraît nécessaire d’en souligner d’ores et déjà les aspects les plus injustes.

Le poison des dépenses publiques

Le poison des dépenses publiquesLe projet de budget pour 2020 annonce des baisses d’impôt sur le revenu, mais elles seront compensées par l’amputation de diverses niches fiscales, le retard dans la baisse de l’impôt sur les sociétés et quelques nouvelles taxes comme celle sur le transport aérien. Pour le reste il sera encore fait (...)

Les bienfaits du libre-échange

Les bienfaits du libre-échangeL’Europe est décriée en tout. Elle est devenue trop technocratique et nous ne supportons plus qu’elle nous oblige à aseptiser nos fromages au travers de normes ridicules. Mais l’Europe a aussi des vertus qu’il faut savoir célébrer. Elle a gardé la conviction libre-échangiste des débuts de la CEE. Et elle (...)

Il faut fustiger les marchands de peur climatique

Il faut fustiger les marchands de peur climatique« Des vagues de chaleur plus fréquentes et plus sévères » titre un grand journal du soir. Est-ce si sûr ? Ces annonces de péril imminent ne sont-elles pas trop souvent utilisées pour justifier une nouvelle emprise politique, voire idéologique sur la conscience des gens ? Ceux dont le rêve communiste (...)

Journal des Libertés - Eté 2019
Un Journal des Libertés riche de réflexions

Journal des Libertés - Eté 2019Avec l’été, nous avons fêté ce 21 juin dernier le premier anniversaire du Journal des Libertés en même temps que la publication sur notre site internet de son numéro 5 désormais en ligne à l’adresse habituelle : journaldeslibertes.fr. Ce numéro est riche de réflexions notamment sur les thèmes de la (...)

Rien de plus efficace que le marché pour traiter les déchets

Rien de plus efficace que le marché pour traiter les déchetsLes journaux du monde entier ont fait croire que le monde déversait ses déchets plastiques en Malaisie de manière frauduleuse. « La Malaisie ne sera pas la décharge du monde » a clamé la ministre malaisienne en charge de l’énergie, de l’environnement et des sciences, le 11 juin. Et elle a annoncé que son (...)

Les « réformes » d’Emmanuel Macron entre étatisme et écologisme

Les « réformes » d'Emmanuel Macron entre étatisme et écologismePosture gaullienne, la main sur le cœur, Emmanuel Macron avait clamé il y a quelques semaines : « Gilets jaunes, je vous ai compris ! ». Mais ses actes et la déclaration de politique générale de son Premier ministre montrent l’inverse. Il y a deux aspects fondamentaux qui sont ignorés par le pouvoir et (...)

L’Etat, gestionnaire de fait de Renault

L'Etat, gestionnaire de fait de RenaultAprès Ascoval, General Electric, Alstom/Siemens, Ford-Blanquefort… les échecs répétés de l’Etat dans la gestion des dossiers industriels sensibles ne l’ont pas empêché de se mêler à contretemps du projet de fusion Renault/Fiat.

Pas de reconstruction politique sans liberté et responsabilité

Pas de reconstruction politique sans liberté et responsabilitéAux dernières élections européennes en France, les libéraux n’étaient pas présents et la droite conservatrice s’est effondrée à défaut de se souvenir que son électorat était conservateur mais aussi libéral. Tout est donc à reconstruire.

Sans idées libérales, la droite est condamnée à l’échec

Sans idées libérales, la droite est condamnée à l'échecToutes les listes qui se présentaient aux élections européennes de ce 26 mai n’avaient qu’un seul leitmotiv, celui de protéger les Européens. Les nombreux Français qui se sont abstenus (50%) ne comptent pas que des pêcheurs à la ligne et des indifférents, mais peut-être des mécontents à l’égard de ce (...)

ASCOVAL : 350 000 euros d’argent public par emploi !

ASCOVAL : 350 000 euros d'argent public par emploi ! Dans la légende antique, les Danaïdes furent condamnées, aux Enfers, à remplir sans fin un tonneau troué. Il en ira de même désormais pour les contribuables avec Ascoval. Cette histoire sans fin est celle de l’obsession idéologique du gouvernement. Décidée par le jugement de la chambre commerciale du (...)

Niches fiscales : le grand tabou qui coûte très cher

Niches fiscales : le grand tabou qui coûte très cherLes mesures annoncées par le gouvernement à la suite du Grand débat auront un coût qui s’élèverait, selon M. Le Maire, à près de "17 milliards d’euros". Pour les financer, seules sont envisagées les suppressions de quelques niches mineures sur les entreprises. Pourtant les niches, plus nombreuses en (...)

Il faut libérer l’université française de son monopole

Il faut libérer l'université française de son monopoleD’Admission post-bac (APB) en Parcoursup, la grande machine étatique veut toujours gérer toutes les admissions dans l’enseignement supérieur et bataille chaque année pour trouver des places qui font défaut à ceux qui n’ont pas été admis par le système. Ce serait plus facile et moins coûteux si (...)

Après le Grand Débat, d’où viendra un Grand Big-bang ?

Après le Grand Débat, d'où viendra un Grand Big-bang ?Malgré toutes ses imperfections, le Grand Débat a eu le mérite de libérer la parole. Selon Opinion Way qui a opéré le dépouillement, plus d’un tiers des participants estime que l’impôt sur le revenu devrait être payé par tous et 28,2% qu’il faut simplifier et réformer la fiscalité, 24,8% qu’il faut baisser (...)

Un Grand Débat et un petit replâtrage

Un Grand Débat et un petit replâtrage Malgré toutes ses imperfections et les possibles manipulations de ses résultats, le Grand Débat a eu le mérite de libérer la parole, parfois de manière surprenante et positive. En l’état des morceaux de discours que M Macron a laissé diffuser par la presse, la réponse n’est pas à la (...)

La révolte fiscale
de Victor Fouquet et Jean-Baptiste Noé

La révolte fiscaleAux éditions Calmann Levy, mars 2019
MM. Fouquet et Noé unissent leurs plumes pour démontrer les vertus d’une fiscalité libérale. Ils font d’abord œuvre d’historiens des révoltes fiscales dont tous les temps furent jalonnés. Déjà, « La naissance d’Athènes, disent-ils, est le fruit d’une révolte fiscale » (...)

La Chine : le grand bond en arrière

La Chine : le grand bond en arrièreLa Chine étend son empire hors les murs. Ça n’est guère conforme à son histoire. Au début du XVème siècle, l’empereur chinois Yongle chercha à élargir ses territoires. Il nomma l’un de ses féaux, Zheng He, amiral d’une flotte énorme qu’il fit construire pour parcourir le monde. Avec d’immenses bateaux il (...)

Déficit public : une embellie en trompe l’œil

Déficit public : une embellie en trompe l'œilMessieurs Darmanin et Lemaire se sont vantés d’un déficit public ramené à 2,5% sur 2018 contre 2,7% prévus par la loi de finances initiale et d’une dette publique stabilisée à 2 315 Mds €, soit 98,4% du PIB. Faut-il vraiment s’en réjouir (...)

L’intelligence artificielle n’est pas intelligente

L'intelligence artificielle n'est pas intelligenteDeux ouvrages remarquables et très complémentaires livrent leur vison de l’intelligence artificielle, l’IA. Tous deux sont écrits par des auteurs particulièrement compétents en ce domaine et leurs conclusions se rejoignent sans ambages pour remettre l’IA à sa juste (...)

Pas de liberté sans la diversité des nations

Pas de liberté sans la diversité des nationsLes pays occidentaux ont cru bon de créer de plus en plus d’institutions internationales censées uniformiser le droit et les pratiques mondiales ou européennes, selon les cas. La France a toujours été en tête de ce mouvement unificateur dans l’esprit de sa grande Révolution qui s’est investie d’une (...)

Etat et SNCF : l’hubris du pouvoir

Etat et SNCF : l'hubris du pouvoirLors d’un déplacement dans les Vosges en avril 2018, Emmanuel Macron avait promis que la ligne Saint-Dié/Epinal resterait ouverte. Or, elle a été fermée en attendant la réparation du tunnel Vanémont (Vosges), qui menace de s’effondrer.

Racket de l’impôt écologique caché ?

Racket de l'impôt écologique caché ?Le ministère de la Transition écologique et solidaire a trouvé la solution pour payer les dépenses énergétiques des particuliers : l’impôt privé. Si vous avez encore un téléphone fixe, vous avez dû être inondé de coups de fil de ce ministère pour vous proposer de rénover vos combles ou isoler votre maison (...)

Le seul objectif de la transition écologique est d’étatiser la société

Le seul objectif de la transition écologique est d'étatiser la sociétéLa folie écologique n’a pas de limites. Secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson estime qu’il faudrait mobiliser 55 à 85 milliards d’euros par an en France pour lutter contre le réchauffement climatique, soit environ le produit de l’impôt sur le revenu (...)

La droite française la plus collectiviste du monde

La droite française la plus collectiviste du mondeLa politique joue à fronts renversés. Au Sénat, après avoir retoqué la privatisation de la Française des Jeux en commission, Les Républicains se sont associés aux socialistes pour voter en séance, le 5 février, contre la privatisation d’ADP. « Moi qui suis un libéral, je considère que privatiser un (...)

Les niches à la niche ! Et une flat tax en France !

Les niches à la niche ! Et une flat tax en France !M. Darmanin a proposé que l’on revienne sur les niches fiscales « en diminuant le plafond global des niches, ou qu’on les mette sous condition de ressources pour qu’elles profitent aux classes moyennes et populaires plutôt qu’aux plus aisés » (Le Parisien, 03/02/19). Il estime en effet que « sur les 14 (...)

Alstom/Siemens : la concurrence à contretemps

Alstom/Siemens : la concurrence à contretempsLa Commission européenne a donc rendu la décision attendue en s’opposant à la fusion Alstom/Siemens. Le tollé est général en France, sauf chez les syndicats qui craignaient sans doute d’avoir à répondre aux exigences allemandes. Les raisons des uns et des autres sont mal (...)

Participons au Grand Débat à la manière de la révolution subreptice des cahiers de doléance
Fiscalité et dépenses : Les propositions de l’IREF

Participons au Grand Débat à la manière de la révolution subreptice des cahiers de doléanceLa Révolution de 1789 n’a pas éclaté de manière spontanée. Il y eut des tireurs de ficelles, les « sociétés de pensée » qu’Augustin Cochin (1876/1916) a passé sa courte vie à démasquer. Les cahiers de doléance présentaient tous, ou presque, de très grandes similitudes, même à bonne distance d’une province à (...)

Taxation des GAFA : une solution inadéquate

Taxation des GAFA : une solution inadéquateLe ministre Bruno Le Maire va donc créer une taxe de production supplémentaire à un taux variable, jusqu’à 5%, sur les entreprises qui assurent des services numériques avec un CA de 750 millions d’euros et un CA en France de 25 millions d’euros. Monsieur Le Maire veut punir ces entreprises qui (...)

L’augmentation de l’impôt sur le revenu
ou le summum de la bêtise et de la démagogie

L'augmentation de l'impôt sur le revenuLa France est championne d’Europe en matière de taux supérieur d’imposition du revenu, de cotisations sociales, de droits de succession, d’impôt sur les sociétés…. Arrêtons le massacre !

Les écologistes sont plus contaminés que les rats par les OGM et le Roundup

Les écologistes sont plus contaminés que les rats par les OGM et le RoundupEn septembre 2012, un biologiste français qui confondait sciences et idéologie avait défrayé la chronique en publiant dans la revue Food and Chemical Toxicology, une étude censée démontrer la nocivité pour les rats de la consommation de maïs transgénique pourvu de résistance au glyphosate ( dont le (...)

Le RIC n’est pas une panacée

Le RIC n'est pas une panacéeUne majorité de Français pense que les citoyens devraient pouvoir imposer un référendum sur une question à partir d’une pétition ayant rassemblé un nombre requis de signatures (étude Cevipof/Opinionway réalisée du 13 au 24 décembre). Pourtant la démocratie directe n’est pas la baguette magique de la (...)

Lettre de vœux au président Macron

 Lettre de vœux au président Macron« Monsieur le Président,
Je vous fais une lettre. Que vous lirez peut-être. Si vous avez le temps ». Mais à l’inverse de Boris Vian, nous ne voulons pas déserter, nous voulons rembarquer sur une France nouvelle, plus ouverte, plus dynamique, plus conviviale, plus (...)

Pourquoi vouloir encore plus d’impôts qui tuent l’impôt ?

Pourquoi vouloir encore plus d'impôts qui tuent l'impôt ?Un autre effet « gilet jaune » est la précipitation de certains partis politiques à vouloir des réformes mal venues. C’est le cas du MODEM qui a profité de l’agitation des ronds-points pour demander dans un amendement que moins de Français encore payent l’impôt sur les revenus et que les plus riches en (...)

Où est la baisse des dépenses publiques ?

Où est la baisse des dépenses publiques ?Bien sûr, il fallait bien que le gouvernement prenne des mesures pour stopper les débordements inutiles. Il a donc décidé de dépenser encore de l’argent public, plus de dix milliards d’euros sans doute, pour tenter de satisfaire à la grogne des gilets jaunes. Ce qui risque de peser sur l’économie. (...)

Mais que diable font les Républicains ?

Mais que diable font les Républicains ?LES REPUBLICAINS existent-ils encore ? Devenus inaudibles dans la crise des gilets jaunes, ils sont absents des plateaux de télévision et livrent des discours incompréhensibles. Leur communiqué du 7 décembre dénonce « La malédiction française : toujours plus de dépenses, d’impôts et de taxes » et (...)

Des gilets de toutes les couleurs

Des gilets de toutes les couleursLe mouvement qui a endossé le gilet d’alerte est pour le moins hétéroclite. Il est un rassemblement de mécontents, ou peut-être même seulement d’insatisfaits. Ils ne comprennent plus le langage présidentiel qui a dit tout et fait tout le (...)

La hausse sans fin des prélèvements obligatoires
11 nouveaux impôts ou équivalents depuis juin 2017

La hausse sans fin des prélèvements obligatoiresLe gouvernement a annoncé une baisse des impôts de 25 milliards d’euros en 2019. Mais, pour les fiscalistes du cabinet Delsol Avocats, les choses sont plus compliquées : d’après leurs calculs, les efforts demandés aux ménages et aux entreprises pourraient s’alourdir de 11,9 milliards d’euros l’an (...)

Education française, l’heure de vérité
par Philippe Jamet, édition : Presses des Mines

Education française, l'heure de véritéPhilippe Jamet, directeur général de l’institut Mines-Télécom, livre dans son petit livre une analyse critique et décapante de l’Education nationale.

Pas d’état de droit sans économie libre

Pas d'état de droit sans économie libreLes trois cortèges de migrants qui tentent de rejoindre l’Amérique du Nord fuient des pays corrompus, El Salvador, le Honduras et le Guatemala notés respectivement 112ème, 135ème et 143ème sur 180 au classement 2017 de Transaprency International (TI). Ces pays ne connaissent pas l’état de droit selon (...)

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