Faciliter l’exploitation de nos minéraux industriels

Les terres rares font souvent la une des médias. Il faut dire qu’elles sont indispensables aux nouvelles technologies. Dans un smartphone, on trouve ainsi de l’europium, de l’yttrium, du terbium, du gallium, du tungstène, de l’indium, du tantale, etc. Même si ces terres et minéraux n’entrent que pour 0,1% dans la composition de l’appareil, sans eux pas d’écran tactile et rétroéclairé par exemple. Jusqu’à présent la Chine détenait un quasi-monopole, mais la découverte récente de gisements aux Etats-Unis ou en Suède va permettre de rebattre les cartes.

La France est, jusqu’à preuve du contraire, pauvre en terres rares. En revanche, elle est riche en minéraux industriels, tout aussi nécessaires à l’industrie d’aujourd’hui et de demain. Pourquoi alors ne pas faciliter leur exploitation ?

Les minéraux industriels, quels sont-ils ?

Un ouvrage récent d’Éric Marcoux, « Le minéral dans notre quotidien. Roches et minéraux industriels en France », nous renseigne sur leur emploi. Pas de papier, ni de verre, de revêtements de sols, de moyens de transport, de céramique, de médicaments, de peinture, de cosmétiques, d’éoliennes et de panneaux solaires, de fibre optique, etc. sans les minéraux industriels pour lesquels ils sont essentiels.

Les minéraux industriels sont à distinguer des minerais, exploités dans des mines, qui doivent être transformés pour être employés ensuite sous forme de métal. Les minéraux, eux, exploités en carrières, sont utilisés tels quels ou presque (après nettoyage et broyage).

Les plus connus sont le quartz, le sel, le kaolin, les argiles, le calcaire, le graphite, le mica, le talc ou l’amiante aujourd’hui bannie pour les raisons que l’on sait. D’autres sont moins populaires, mais tout aussi primordiaux, comme le grenat, le corindon, la diatomite, l’andalousite, la fluorine, la calcite, etc. On exploite actuellement environ 50 roches et minéraux industriels, mais d’autres pourraient être utilisés à l’avenir, au gré des découvertes scientifiques et des évolutions techniques. Le graphite, par exemple, voit sa demande exploser car le minéral est désormais utilisé dans les batteries lithium-ion.

Ces minéraux sont répartis sur l’ensemble de la planète. La France, nous l’avons dit, n’en est pas dépourvue. Les principaux minéraux industriels contenus dans son sous-sol sont l’andalousite, les argiles kaoliniques, la calcite, la diatomite, les feldspaths, le kaolin, les micas, la silice et le talc. Environ 44 millions de tonnes de minéraux industriels sont extraits annuellement en France.

Le premier gisement de talc au monde est en France

La France est, par exemple, le 6^ème producteur mondial de talc avec un seul gisement, celui de Trimouns, à Luzenac (Ariège), le premier au monde par sa production moyenne d’environ 450 000 tonnes par an. Il représente 5% du marché mondial et on estime qu’il a produit, depuis 1905 qu’il est exploité industriellement, entre 15 et 20 millions de tonnes de talc marchand.

Le talc ne sert pas seulement à garder sèches les fesses des bébés. Il entre aussi dans la fabrication de polymères, notamment pour l’automobile. Une voiture en contient en moyenne 8 kg, dans les tableaux de bord, les garnitures, les pare-chocs, etc. Il est utilisé également en papeterie, dans les pneumatiques et les plastiques, dans les produits pharmaceutiques, dans la céramique, en agriculture et dans l’industrie agro-alimentaire, etc.

Le gisement de Trimouns est exploité par la société française Imerys, leader mondial du secteur, présente dans 40 pays où elle emploie environ 14 000 personnes (dont plus de 2 000 en France) et réalise plus de 4 milliards d’euros de chiffre d’affaires.

A côté du géant Imerys, notre pays abrite une petite vingtaine d’autres entreprises, exploitant 200 carrières et 80 usines, employant près de 3 000 salariés et réalisant un chiffre d’affaires de l’ordre de 620 millions d’euros.

Des freins au développement du secteur

Cette industrie des minéraux industriels n’a pas bonne presse. L’ouverture ou l’extension d’une carrière génère son lot de manifestations avec, à leur tête, toutes les organisations écologistes que compte notre pays. Opposés à l’exploitation des ressources naturelles, ces mouvements dénoncent pêle-mêle l’artificialisation des sols, le trafic des camions, la destruction des milieux naturels, etc.

Si les manifestants ne sont jamais très nombreux, le risque d’installation d’une ZAD (« zone à défendre ») n’est jamais loin. Surtout, ces écologistes multiplient les recours, retardant l’exploitation du site. Mettre des bâtons dans les roues des exploitants de minéraux industriels, alors même que la ressource est abondante en France, revient, une fois de plus, à se tirer une balle dans le pied.

Si les écologistes sont, pour rester polis, des empêcheurs de tourner en rond, l’État n’est pas un facilitateur. Chaque ouverture de site est encadrée et surveillée. L’exploitation d’une carrière nécessite d’ouvrir le code forestier, le code rural, ceux de l’environnement, du travail, de l’urbanisme… La réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) s’impose.

Après avoir mené des études géologiques, l’exploitant doit déposer un dossier en préfecture de plusieurs kilos dans lequel il lui faut, entre autres, démontrer qu’il a les compétences techniques pour exploiter la carrière, analyser les conséquences de l’exploitation, proposer des compensations forestières, agricoles et écologiques, prévoir des mesures de remise en état au terme du chantier, etc.

La procédure durera au minimum trois ans – parfois plus d’une dizaine d’années si le plan local d’urbanisme (PLU) doit être aménagé. Une consultation du public sera organisée, une commission consultative sera mise en place, un agent instructeur coordonnateur sera nommé, une procédure contradictoire sera organisée, des compléments d’information seront demandés… pour aboutir à une décision, favorable ou non.

Quoi qu’il en soit, la durée d’exploitation sera au maximum de 30 ans. Si le gisement peut continuer à être exploité au-delà de la durée fixée, l’industriel devra alors recommencer les démarches administratives. Pendant toute la durée de l’exploitation, le site sera bien sûr inspecté par diverses administrations. L’industriel devra, en outre, répondre à l’enquête annuelle obligatoire sur le tonnage extrait, les mesures de poussières, la qualité de l’eau, les plans à jour du phasage d’exploitation, etc.

Dire que jusqu’en 1970, le maire était le seul responsable de l’ouverture des carrières sur le territoire de sa commune. Une simple déclaration avec un récépissé de la mairie suffisait à l’exploitant pour commencer à travailler !

S’il ne s’agit pas de revenir en 1970, il est indéniable que la complexification administrative a atteint ses limites. Elle a un coût énorme qui pèse sur les consommateurs (qui achètent les produits finaux) et les contribuables (qui paient les fonctionnaires).

La simplification ne doit pas s’arrêter à la suppression des formulaires Cerfa. Ce sont toutes les procédures qui doivent être revues et allégées, dans tous les domaines. Faute de quoi le déclin français se poursuivra.